Document d'archives : Dossier de permis de construire : plan de situation, plan masse, plan de niveau, façades, plan de voirie et de nivellement, plan...
Titre :
Dossier de permis de construire : plan de situation, plan masse, plan de niveau, façades, plan de voirie et de nivellement, plan d'aménagement intérieur du club house, note de présentation et descriptive sommaire, déclaration d'ouverture de chantier, arrêté préfectoral de permis de construire, avis des services départementaux d'incendie et de secours, correspondance.
Cote :
157 J 179
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Atelier Novarina - Agence Paris
Institutions :
Compagnie d'aménagement et de promotion immobilière (CAPRI), Société civile immobilière (SCI) Parc des Sablières, Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC), Société de coordination et d'ordonnancement (SCO)
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Seine-et-Marne (Île-de-France, France ; département), Misy-sur-Yonne (Seine-et-Marne, France)