Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 1er août 1748 au 28 juin 1760

Date : 1748 - 1760

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Contenu :

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte ; 2. noms, prenoms des parties ; 3. date du jour.

Cote :

MC/RE/LXVI/9

Inventaire d'archives :

Images des répertoires du notaire Antoine Pierre Desplasses pour l'étude LXVI

Description :

Mise en forme :

Registre folioté en 2005 (foliotation non visible à l'écran)

Description physique :

Importance matérielle :

Un registre de 304 feuillets de papier manuscrits, hauteur 27 x largeur 19 cm, composé de 30 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en assez bon état. Le feuillet 34 est taché d'encre ; le feuillet 271 est derelié ; les feuillets 2, 279 et 304 sont déchirés.

Type de document :

répertoire, répertoire d'officier public ministériel

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