Document d'archives : Registre composite contenant des attributions de laissez-passer et de passeports, un état des sommes dues par les fermiers, des...
Titre :
Registre composite contenant des attributions de laissez-passer et de passeports, un état des sommes dues par les fermiers, des arrêtés du maire, des procès-verbaux d'installation du comité communal, un registre des procès-verbaux de nomination et d'installation des instituteurs et institutrices, des procès-verbaux de déclaration d'ouverture d'écoles privées, un registre des certificats de résidence et de civisme, un état des sommes distribuées aux pauvres de la commune, des congés de réforme, un inventaire des papiers de la mairie (an II - 1973).
Cote :
136 EDT 226
Inventaire d'archives :
Archives communales déposées de Lézignan-la-Cèbe (1614-1987)
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Registre