Document d'archives : 1977-1992
Contenu :
Dossier 339. Recueil des procès-verbaux de séances, 1977-1978
Dossier 340. Comptes rendus de réunion, projets d'arrêtés, projets de décrets, procès-verbaux, notes, correspondance, 1985
Dossier 341. Procès-verbaux, 1986
Dossier 342. Renouvellement du conseil : notes, correspondance, 1988-1991
Dossiers 343-344. Comptes rendus de réunion, projets d'arrêtés, projets de décrets, procès-verbaux, notes, correspondance, 1991-1992
Cote :
20090327/2