Culte catholique. – Mesures prises en faveur du culte. Loi relative au paiement des rentes dues par l'Etat aux fabriques… (1791) ; vente de biens nationaux provenant de maisons religieuses (1792). Lettre de Roland interdisant le « Domine salvum fac regem » (1792) ; décret de la convention nationale sur le versement d'un secours aux ministres du culte (1794) ; déclaration de célébration de culte à Châlons (1795) ; discours de Bonaparte aux curés de Milan (1800) ; lettre du préfet à M. de Crancé, archiprêtre à Châlons au sujet de la location des bancs d'église.

J 4100

Petits fonds et pièces isolées (J 1 -5849)