Document d'archives : Syndicat d'AISEREY, commune d'AISEREY. - Ass., station d'épuration : attributions de subventions, documents comptables, appel...
Titre :
Syndicat d'AISEREY, commune d'AISEREY. - Ass., station d'épuration : attributions de subventions, documents comptables, appel d'offres, marché (1979-1982). Syndicat d'AISEREY, commune d'AISEREY. - Ass., canalisation : procès-verbaux, marché par lot, documents, comptables (1979-1983).
Cote :
1707 W 3
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)