Document d'archives : Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services,...
Titre :
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et certificat de conformité, courrier (2005). – PC 34172 05 V0115 demandé par la société Sanofi Aventis, 371 rue du Professeur-Blayac. PC 34172 05 V0116 demandé par Mme HUGOUNENQ GILLET Brigitte, 82 rue du Père-Prevost. PC 34172 05 V0116 M1 demandé par Mme HUGOUNENQ GILLET Brigitte, 82 rue du Père-Prevost. PC 34172 05 V0117 demandé par M. BLESY Jacques, 1126 rue des Quatre-Seigneurs. PC 34172 05 V0118 demandé par M. OREILLER Claude, 21 rue Ecole-Droit. PC 34172 05 V0119 demandé par M. VERMOT Olivier, 107 rue de la Vieille-Poste.
Cote :
834 W 32
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Description physique :
Personnes :
BLESY, Jacques, DUGAY, Samantha, HUGOUNENQ-GILLET, Brigitte, OREILLER, Claude, PINOLI, Frédéric, SICRE, Hugues, VERMOT, Olivier, VERMOT, Sophie, VERMOT-BARBAGLIA, Sophie
Institutions :
Lieux :
Vieille-poste, rue de la, Ecole-de-droit, rue de l', Professeur-Blayac, rue du, Père-Prévost, avenue du, Quatre-Seigneurs, rue des