Document d'archives : SUIVI ADMINISTRATIF DU MINISTERE Comité technique paritaire ministériel (CTPM) Comité Technique Paritaire Ministériel. ...
Titre :
SUIVI ADMINISTRATIF DU MINISTERE Comité technique paritaire ministériel (CTPM) Comité Technique Paritaire Ministériel. Suivi de réunion : compte rendu de réunion, projet d'arrêté, rapport au Premier ministre relatif au décret portant statut de l'INRAP, rapport au Président de la République relatif à l'avant-projet de décret relatif aux procédures administratives et financières d'application de la loi relative à l'archéologie préventive, projet de décret, plan de féminisation des établissements et services du ministère chargé de la culture (2001).
Cote :
20050056/2
Personnes :
Buteaud, Gilles, Vitoux, Marie-Claude, tasca, catherine (1941-....)
Thèmes :
architecture, archéologie, arts plastiques, association, budget, culture, décentralisation, déconcentration, environnement, ethnologie, imprimerie, interview, musée, métier d'art, patrimoine culturel, région, tourisme, édition