Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : ROYNARD (Vincent) maître peintre demeurant rue du Coq § Contrat d'apprentissage chez. .. de Jean FRIZON, natif de Vaudémont et...

Date : 1634 - 1634

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Titre :

ROYNARD (Vincent) maître peintre demeurant rue du Coq § Contrat d'apprentissage chez. .. de Jean FRIZON, natif de Vaudémont et âgé de 20 ans, pour cinq années et moyennant la somme de 200 ltz, dont 15 ltz payées comptant au maître -

Contenu :

Origine de l'information :

Artisans XVIIe, par M. Jurgens, M.A. Fleury, R. Gourmelon et le personnel du Minutier central, 1954-1996 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012Date de révision :

2010Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XLII/85

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Jacques MOREL, 27 mai 1605 - 13 novembre 1652 (étude XLII)

Personnes :

Roynard, Vincent

Type de document :

contrat d'apprentissage

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