Document d'archives : Direction départementale de l'agriculture (DDA) : circulaires, courriers, arrêtés, plan de développement, commissions des...
Titre :
Direction départementale de l'agriculture (DDA) : circulaires, courriers, arrêtés, plan de développement, commissions des structures agricoles, calamités agricoles, 1970-1982. Direction départementale de l'équipement (DDE) : circulaires, courriers, permis de construire, certificats d'urbanisme, astreintes, commission départementale d'urbanisme, arrêtés, 1968-1980. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : circulaires, courriers, arrêtés, arrêtés de placement d'office, 1973-1981. Direction des services vétérinaires : arrêtés, 1977-1980.
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versement, 1985
Conditions d'accès :
Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.
Description physique :
Importance matérielle :
20
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 208 articles
Ressources complémentaires :
Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.