Document d'archives : Reconstruction et réparations des murs de clôture : extraits de délibération du conseil municipal, arrêtés préfectoraux,...
Titre :
Reconstruction et réparations des murs de clôture : extraits de délibération du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance, cahier des charges, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux.
Contenu :
Cote :
2 M 3
Inventaire d'archives :
Lieux :
Le Buscon (Lot-et-Garonne, France) -- Commune rattachée à Estillac (Lot-et-Garonne, France), Estillac (Lot-et-Garonne, France)
Thèmes :
administration communale, agriculture, biens communaux, bâtiment communal, cimetière, contentieux administratif, défense du territoire, finances communales, fiscalité, hygiène, justice, police, population, protection des bâtiments, protection sociale, ravitaillement, santé, urbanisme, vie religieuse, voie de communication, éducation, église, élection, état civil