Document d'archives : Procès-verbaux de 1742 à 1744
Contenu :
Procès-verbaux d'apposition et levée de scellés sur les meubles :
de feue Françoise Nivault, fille majeure (19 et 28 août 1742) ;
de feu Georges Gagné, tailleur d'habits (12 septembre et 23 octobre 1742) ;
de feu Jean Antoine Thoraud, prieur de Sainte-Madeleine de Châteaumur (24 septembre et 19 décembre 1742) ;
de feu Joseph Garnier, laboureur (22 octobre 1742) ; d'inventaire des titres et papiers du prieuré de Sainte-Madeleine de Châteaumur (19 décembre 1742) ;
- Procès-verbal d'inventaire et vente des meubles délaissés par feus Georges Gagné et Françoise Routureau, sa femme (24 octobre et 11 novembre 1742) ;
- Procès-verbal de vente de meubles et de grains provenant de la succession de feus Mathieu Garnier et Marie Anne Réorteau, sa femme (24 avril et 28 novembre 1742) ;
- Procès-verbal d'émancipation des enfants de feus Maurice Delavau et Marie Payneau (23 décembre 1744).
- Procès-verbaux de nomination et d'acceptation de commission d'experts ; d'affirmation de serment ; de renonciation à succession ; de tutelle et curatelle.
de feue Françoise Nivault, fille majeure (19 et 28 août 1742) ;
de feu Georges Gagné, tailleur d'habits (12 septembre et 23 octobre 1742) ;
de feu Jean Antoine Thoraud, prieur de Sainte-Madeleine de Châteaumur (24 septembre et 19 décembre 1742) ;
de feu Joseph Garnier, laboureur (22 octobre 1742) ; d'inventaire des titres et papiers du prieuré de Sainte-Madeleine de Châteaumur (19 décembre 1742) ;
- Procès-verbal d'inventaire et vente des meubles délaissés par feus Georges Gagné et Françoise Routureau, sa femme (24 octobre et 11 novembre 1742) ;
- Procès-verbal de vente de meubles et de grains provenant de la succession de feus Mathieu Garnier et Marie Anne Réorteau, sa femme (24 avril et 28 novembre 1742) ;
- Procès-verbal d'émancipation des enfants de feus Maurice Delavau et Marie Payneau (23 décembre 1744).
- Procès-verbaux de nomination et d'acceptation de commission d'experts ; d'affirmation de serment ; de renonciation à succession ; de tutelle et curatelle.
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Description physique :
Importance matérielle :
0.008