2. Mise en place des 35h dans les organismes de recherche : . Procédure des 35h dans les EPIC - État des lieux du 14/05/96 - Réunion du 07/05/98 - Note sur la politique salariale de la recherche (1999) - Note sur la réunion du 1 1/12/99 . Les 35h à l'ADEME - Avis de la Commission - Accord salarial (1997) . Les 35h à l'ANVAR - Mandat de négociation sur la réduction du temps de travail (1999) - Projet de cadrage pour la négociation de la réduction du temps de travail (1999) - Compte rendu de la réunion sur le passage aux 35h (mai 1999) . Les 35h au BRGM - Accord salarial (1998) - Point sur l'état d'avancement du dossier des 35h (février 1999) . Les 35h au CEA - Avenant à l'accord sur la protection sociale complémentaire à la sécurité sociale (20/10/94) Compte rendu de la réunion interministérielle de coordination des salaires (09/06/98) -Rapport final sur la réduction du temps de travail (08/03/99) . Les 35h au CNES - Compte rendu de la réunion CICS (29/05/98) - Projet de mise en œuvre sur la réduction du temps de travail (août 1998) -Projet d'accord sur la réduction du temps de travail (septembre 1998) . Les 35h à l'IFREMER - Proposition de projet économique et social dans le cadre de la réduction du temps de travail (1998) . Les 35h à l'Institut Pasteur - Fondations de la réduction du temps de travail - PLF 2000 3. Contentieux administratif : . Dossier HANDI Terre - Notes entre la sous direction des organismes de recherche et le directeur de cabinet (août 1997) - 4. Dossier thématique sur le développement durable : Bilan des engagements (1996) -Correspondance (février 1997) - Notes de cadrage sur le BCRD 1997

Liasse 3

Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Sous-direction des organismes de recherche (1992-2003)