Document d'archives : Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice...

Titre :

Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1960 ; 1957 : 114, 114 (décote spéciale), 214, 215 ; 1958 : 112, 112 (décote spéciale), 113, 211, 212 (taxe d'apprentissage), 213, 308 (taxe d'apprentissage) ; 1959 : 102 (+ 3000 hab.), 103 ( + 3000 hab., 1er cahier : art. 1 à 640), 103 (2e cahier : art. 641 à 1280), 104 (1er cahier : art. 1 à 640), 104 (2e cahier : art. 641 à 1280), 202 (+ 3000 hab.), 203 (+ 3000 hab.), 204 (+ 3000 hab.), 205, 206, 301 (- 3000 hab.), 302 (- 3000 hab.). Exercice 1961 : 1960 : 2, 3, (1er cahier : art. 1 à 640), 3 (2e cahier : art. 641 à 1280), 4 (1er cahier : art. 1 à 640), 4 (2e cahier : art. 641 à 1280), 4 (3e cahier : art. 1281 à 1920), 4 (4e cahier : art. 1921 à 2560).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

870W/50

Inventaire d'archives :

IMPOT SUR LE REVENU

Informations sur le producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 50 ans à partir de 1959

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1960 ; 1957 : 114, 114 (décote spéciale), 214, 215 ; 1958 : 112, 112 (décote spéciale), 113, 211, 212...

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