Document d'archives : Adjudication aux entreprises.
Contenu :
Note justificative, plan, note technique, bordereau des prix, soumission, devis estimatif, avant-métré.
Cote :
4O/7
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1926
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1926
Description physique :
Information matérielles :
papier