Document d'archives : Dossiers des monuments historiques.

Contenu :

Demandes et arrêtés de classement, subventions, rapports, dossiers de travaux, correspondance.

Cote :

4 T 61-80

Inventaire d'archives :

Sous-série 4 T - Affaires culturelles

Description :

Mise en forme :
Classement par ordre alphabétique des communes, au nom des communes existant au moment de la création des dossiers. Un dossier (4 T 79) contient des arrêtés et documents relatifs à plusieurs communes, qui n'ont pu être intégrés à l'ordre alphabétique.

Ressources complémentaires :

Les arrêtés conjoints, concernant plusieurs communes, sont classés dans le dossier coté 4 T 79.

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