Document d'archives : Archéologie préventive. Loi sur l'archéologie préventive : notes, tableaux, loi, décision du conseil constitutionnel, mémoire,...
Titre :
Archéologie préventive. Loi sur l'archéologie préventive : notes, tableaux, loi, décision du conseil constitutionnel, mémoire, projet de décret, amendements ; rapport de Jean-Paul Demoulé, professeur d'université, Bernard Pecheur, conseiller d'Etat et Bernard Poignant, maire de Quimper (novembre 1998) rapport de Marcel Rogemont, député (février 2000). Association pour les fouilles archéologiques nationales (AFAN) : notes, tableaux, rapport, statuts, compte-rendu de réunion. Institut national de recherche en archéologie préventive (INRAP) : notes, tableaux, projets de décret, d'arrêté et de règlement intérieur, calendrier ; : rapport de Jean-René Marchand, chargé de mission à l'IGAAC et Gérard Chomier, inspecteur général de l'administration, de l'éducation nationale et de la recherche (décembre 2001). L'organisation de l'archéologie préventive en France Rapport sur l'archéologie préventive Implantation d'un établissement public d'archéologie préventive (l'INRAP) : audit d'aide à la prise de décision
Cote :
20050496/39
Inventaire d'archives :
Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre (1993-2002)
Personnes :
Metoudi, Gérard, Vistel, Jacques, tasca, catherine (1941-....), trautmann, catherine (1951-....)
Institutions :
Thèmes :
action culturelle, administration centrale, architecture, archives, archéologie, arts plastiques, association, cabinet ministériel, cinéma, culture, célébration nationale, droit d'auteur, décentralisation, emploi, enseignement, euro, livre, musée, média, parti politique, patrimoine culturel, photographie, réforme administrative, service déconcentré, sida, ville, élection