Document d'archives : Dossiers d'établissements recevant du public (ERP) (catégorie 5) des commissions des Sables d'Olonne, de Fontenay-le-Comte ou de...
Titre :
Dossiers d'établissements recevant du public (ERP) (catégorie 5) des commissions des Sables d'Olonne, de Fontenay-le-Comte ou de La Roche-sur-Yon et procès-verbaux.
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versement, 2018.
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.
Description physique :
Importance matérielle :
3.6
26 articles
Ressources complémentaires :
Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.
Lieux :
Thèmes :
18e siècle, 19e siècle, 1e moitié 21e siècle, 20e siècle, administration publique, habitat social, personnel, port, transport maritime, travaux publics, urbanisme, voie de communication