Document d'archives : Organisation.
Contenu :
Arrêtés et règlements relatifs à l'organisation des CHSCT de 1972 à 1977 et à leur réorganisation de 1985 à 1988 ; ainsi qu'une étude sur le fonctionnement des CHSCT en 1996.
Cote :
1212/W/48
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Description physique :
Importance matérielle :
0.057