Document d'archives : Construction de la caserne. – Modification parcellaire et vente des terrains : délibération du comité syndical, arrêté...

Titre :

Construction de la caserne. – Modification parcellaire et vente des terrains : délibération du comité syndical, arrêté préfectoral, compromis de vente, acte de vente (1974, 1980). Dossier d'appel d'offres : procès-verbal d'appel d'offres, affiches d'appel d'offres, devis descriptif estimatif sommaire, correspondance (1981). Dossier du marché : cahier des clauses administratives particulières, devis descriptif tout corps d'état, devis descriptif quantitatif, plans, planning des travaux (1981). Financement de la construction par le syndicat : délibération du comité syndical, délibération du conseil municipal, compte rendu de réunion (1981-1982). Travaux : comptes rendus de réunion de chantier (1981-1982).

Cote :

E DEPOT 604/ 262

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

Liens