Document d'archives : MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction et implantation de bâtiments démontables :...

Date : 1997 - 2004

Titre :

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction et implantation de bâtiments démontables : dossier permis de démolir (autorisation administrative : permis de démolir n°PD9143303E7005, demande de permis de démolir : notification du délai d'instruction), dossier permis de construire (autorisations administratives : déclaration de travaux exemptés de permis de construire, demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux et notification du délai d'instruction de demande de déclaration de travaux DT9143304E6023, notices, acte d'engagement, plans, photos), fascicule photo, étude paysagère et de programmation, notes internes, délibérations, correspondances, Plan d'occupation des sols (enquête préalable), étude de faisabilité (cahier des charges étude préalable de faisabilité, plan, présentation de l'opération, programme architectural et technique, esquisses, dossier topographique, estimation prévisionnelle), audit des installations de chauffage.

Contenu :

Archives textuelles

Images fixes

Cote :

2541W/105

Inventaire d'archives :

PATRIMOINE IMMOBILIER.

Informations sur le producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL

Lieux :

MORIGNY-CHAMPIGNY

Thèmes :

20e siècle, 21e siècle, construction, sécurité du travail, établissement médico social

Type de document :

DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, Papier, autorisation d'urbanisme, correspondance, document graphique, document photographique, déclaration de travaux, note, permis de construire, permis de démolir, plan, étude