Document d'archives : Syndicat de curage et d'élargissement du ruisseau du Gras et de ses affluents (1857-1879) ; du bief de Loire, règlement général...
Titre :
Syndicat de curage et d'élargissement du ruisseau du Gras et de ses affluents (1857-1879) ; du bief de Loire, règlement général (1846-1866). Syndicat de curage et de faucardement de la Guye (1809-1880). Syndicat de la Raie de Bougerot (1854-1899). Syndicat de curage du Vieil-Moulin (1855-1894).
Cote :
7 S 363
Inventaire d'archives :
Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7S)