Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Rhône (communautés de Bellegarde à Fourques).

Date : 1686 - 1777

Voir le contexte de la notice

Contenu :

- Bellegarde. - Entretien des chaussées (1763-1764).

- Bourg-Saint-Andéol. - Nécessité d'agrandir le port (1771).

- Charmes. - Créments du fleuve, litige avec le Dauphiné. Avis de Saint-Priest sur la propriété du Rhône (1779-1780).

- Chateaubourg. - Chemin de halage, son entretien par les propriétaires des péages (1780).

- Fourques. - Pont et port, état des droits de passage, tarifs, requêtes. Le pont sur le Petit Rhône a été ordonné par Basville (1686-1708). - Protection de Fourques (1697). - Chaussées (1763-1764). - Gratification au greffier de lu communauté (1764). - Chaussées (1777).

Cote :

C 5768

Inventaire d'archives :

Intendance de Languedoc

Description physique :

Portefeuille. - 96 pièces, papier ; 2 parchemins ; 7 imprimés.

Thèmes :

Administration, Agriculture, Justice, Police, Population, Économie, Équipement

Type de document :

Portefeuille. - 96 pièces, papier ; 2 parchemins ; 7 imprimés.

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