Document d'archives : SIVOM , création, fonctionnement, gestion du personnel : circulaires, courriers, notes, questionnaire sur la création des postes...
Titre :
SIVOM , création, fonctionnement, gestion du personnel : circulaires, courriers, notes, questionnaire sur la création des postes d'auxiliaire de vie, versements d'indemnités, déclarations d'affiliation des agents, cotisations de sécurité sociale et allocations familiales
Cote :
117 W 42
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2033