Document d'archives : Écoles. – Assainissement : correspondance, délibération du conseil municipal, devis estimatif, (1890-1891). Réparations :...

Titre :

Écoles. – Assainissement : correspondance, délibération du conseil municipal, devis estimatif, (1890-1891). Réparations : correspondance, délibérations du conseil municipal, avis d'attribution de subvention, devis estimatif, certificat d'emploi des ressources communales, certificat de dispense de cautionnement, traité de gré à gré, décompte de travaux, délibération de la commission sanitaire d'arrondissement, délibération de la commission départementale des bâtiments civils, pièces budgétaires justificatives (1906-1915). Adduction d'eau, projet : correspondance, délibération du conseil municipal, rapport du conducteur subdivisionnaire des ponts-et-chaussées (1907, 1909). Mobilier, acquisition : correspondance, délibérations du conseil municipal, devis estimatif, marchés de gré à gré (1866-1888, 1933).

Cote :

2 O 985

Thèmes :

école

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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