Document d'archives : Cession et acquisition foncière. - Projet abandonné d'acquisition de terrains appartenant à la Compagnie Nationale d'Aménagement...
Titre :
Cession et acquisition foncière. - Projet abandonné d'acquisition de terrains appartenant à la Compagnie Nationale d'Aménagement de la Région du Bas-Rhône et du Languedoc (1996-1999). Cession de terrains cadastrés DS536 et DS538, 635 chemin de Moularès à la Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine (VE 2003 N° 00034, 19 décembre 2003) . Accès au parc Azéma, acquisition du terrain cadastré KZ310, 2958 avenue des Moulins, appatenant à la Société Immobilière Languedocienne (AC 2002, 20 juin 2003) Cession de terrains cadastrés RZ82 et RZ84, 870, avenue Albert-Einstein, à la Copropriété La Grande Lironde (VE 2003 N° 00012, 6 février 2004) Convention d'occupation de la parcelle KM1 pour la construction d'un gymnase pour le collège Camille-Claudel, consentement donné au Conseil Général de l'Hérault : correspondance, avis, convention (1997-2003). Centre Culturel Montpelliérain, 7 allée de Bosserville, parcelle ET40, litige pour le stationnement : correspondance, plan, avis, bail emphytéotique (1999-2003). FD 262 :
Cote :
456 W 2
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Institutions :
Centre Culturel Montpelliérain, Compagnie Nationale d'Aménagement de la Région du Bas-Rhône et du Languedoc, Conseil Général de l'Hérault (CGH), La Grande Lironde (Copropriété), Société Immobilière Languedocienne, Société d'équipement de la région montpelliéraine, société d'économie mixte
Lieux :
Moulins, avenue des, Moularès, chemin de, Bosserville, allée de, Camille-Claudel, collège, Albert-Einstein, avenue