Document d'archives : Cession et acquisition foncière. - Projet abandonné d'acquisition de terrains appartenant à la Compagnie Nationale d'Aménagement...

Titre :

Cession et acquisition foncière. - Projet abandonné d'acquisition de terrains appartenant à la Compagnie Nationale d'Aménagement de la Région du Bas-Rhône et du Languedoc (1996-1999). Cession de terrains cadastrés DS536 et DS538, 635 chemin de Moularès à la Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine (VE 2003 N° 00034, 19 décembre 2003) . Accès au parc Azéma, acquisition du terrain cadastré KZ310, 2958 avenue des Moulins, appatenant à la Société Immobilière Languedocienne (AC 2002, 20 juin 2003) Cession de terrains cadastrés RZ82 et RZ84, 870, avenue Albert-Einstein, à la Copropriété La Grande Lironde (VE 2003 N° 00012, 6 février 2004) Convention d'occupation de la parcelle KM1 pour la construction d'un gymnase pour le collège Camille-Claudel, consentement donné au Conseil Général de l'Hérault : correspondance, avis, convention (1997-2003). Centre Culturel Montpelliérain, 7 allée de Bosserville, parcelle ET40, litige pour le stationnement : correspondance, plan, avis, bail emphytéotique (1999-2003). FD 262 :

Cote :

456 W 2

Inventaire d'archives :

456W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2030

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Cession et acquisition foncière. - Projet abandonné d'acquisition de terrains appartenant à la Compagnie Nationale d'Aménagement de la Région du Bas-Rhône et du Languedoc (1996-1999). Cession de terrains cadastrés DS536 et DS538,...

Liens