Document d'archives : Atlas cadastral
Cote :
3 E DEPOT 4
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Original non communicable depuis
2018
Commentaire sur la communicabilité
Consulter la copie numérique 3 P du cadre de classement des Archives départementales
Description physique :
Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Un tableau d'assemblage et quatre plans de section.
Lieux :
Thèmes :
administration, administration communale, administration générale, cadastre, collectivité locale, commune, comptabilité publique, contribuable, finances communales, finances locales, finances publiques, fiscalité, fiscalité immobilière, structure administrative