Document d'archives : - 1966 : procédure des subventions. A partir de 1967 chaque dossier, relatif à une organisation syndicale ou à un institut...
Titre :
- 1966 : procédure des subventions. A partir de 1967 chaque dossier, relatif à une organisation syndicale ou à un institut universitaire comprend tous les actes depuis le compte-rendu d'activités jusqu'à l'avis d'ordonnancement. Par ailleurs, pour chaque année existe un dossier "budget général" sur l'organisation budgétaire de la direction et la répartition des crédits alloués sur le châpitre 44/73. - 1967 . Budget général . Institut régional du Travail de l'Université d'Aix. . Institut du Travail de l'Université de Bordeaux II . Institut d'Etudes Sociales de l'Université de Grenoble. . Institut régional d'Education ouvrière de l'Université de Lille. . Institut d'Etudes du Travail de l'Université de Lyon II . Institut du Travail de l'Université de Nancy II . Institut des Sciences Sociales et du Travail de Paris I. . Centre de Recherches ou Sciences Sociales de Paris XI. . Institut du Travail de l'Université de Strasbourg III. . C.F.D.T. . C.F.T.C.
Cote :
19800147/18
Thèmes :
comité d'entreprise, conseil d'administration, coopérative, droit syndical, enquête, entreprise publique, exonération fiscale, grève, licenciement, marché public, représentation des salariés, société coopérative ouvrière de production, statut juridique, subvention, syndicat, économie sociale et solidaire, élection professionnelle
Type de document :
chrono, dossier de subvention, enquête, fiche, marché public, motion, statuts, étude
Fonctions :
agrément, aide de l'etat, contentieux, formation, médiation, étude