Document d'archives : AUDIBERT Jacques, BRESC Claude, LATTIL Antoine, PASSERIN François et PERREIMOND Jean-Louis, tous cultivateurs, brigandage, Les...
Titre :
AUDIBERT Jacques, BRESC Claude, LATTIL Antoine, PASSERIN François et PERREIMOND Jean-Louis, tous cultivateurs, brigandage, Les Arcs (02 avril 1807-09 mars 1817) (120) ; ROSSOLIN Jacques, notaire, faux en écritures authentiques, publiques et privées, Puget-Ville (08 novembre1808-03 novembre 1812) (121).
Cote :
2 U 120
Inventaire d'archives :
Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
Observations :
Commentaire
(120) Commencée en 1807, cette affaire a été jugée le 10 février 1817 pour Latil et Perreimond et le 17 mai 1817 pour Audibert et Bresc ; Passerin est mort en détention.
(121) Commencée en 1808, cette même affaire a été jugée le 28 août 1812.
Personnes :
AUDIBERT, Jacques, BRESC, Claude, LATTIL, Antoine, PASSERIN, François, PERREIMOND, Jean-Louis, ROSSOLIN, Jacques
Thèmes :
Brigandage, Cultivateur, Faux en écriture authentique et publique, Faux en écriture privée, Notaire