Document d'archives : Délibération n°967 - École pratique d'industrie César Baggio. Achat de matériel topographique. Marché.
Contenu :
Délibération, marché de gré à gré, lettre, rapport, rapport du maire, rapport d'expertise, bordereau d'envoi.
Cote :
1D/5/10481
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier