Document d'archives : Délibération n°880 - Services municipaux, fournitures diverses. Propreté publique, enlèvement des fumiers, cahier des charges.
Contenu :
Délibération, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, état des fournitures, rapport du maire, note manuscrite, lettre, bon de commande, journal, affiche, état nominatif des soumissionnaires, formulaire d'extrait des rôles, bordereau d'envoi.
Cote :
1D/5/10416
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier