Document d'archives : Minutes. 1792, janvier (les minutes de février et de mars 1792 manquent)
Contenu :
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Manque(s) constaté(s) dans cet article :
Les minutes de février et de mars 1792 manquent.
Cote :
MC/ET/LXXI/108