Document d'archives : 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

Date : 1800 - 1940

Contenu :

Le fonds de la sous-préfecture de Commercy est le seul fonds relativement complet des fonds des sous-préfectures de la Meuse. Il a donc à ce titre un caractère exemplaire. Par ailleurs, on trouve nombre de documents intéressants, sur la police administrative (immatriculation des forains, avec photographies), les réunions des commissions sanitaires de l'arrondissement, les conflits du travail dans l'arrondissement, les travaux communaux, les dossiers de recrutement des classes, les dommages de guerre, les régions libérées, la défense passive, l'assistance médicale.

Cote :

2 Z

Inventaire d'archives :

Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

Informations sur le producteur :

Sous-préfecture de Commercy

Les "arrondissements communaux", à la tête desquels sont placés les sous-préfets, sont créés par la constitution de l'an VIII. L'arrondissement de Commercy, créé par la loi du 28 pluviôse an VIII, compte 7 cantons. En 1815, Commercy est occupé par les troupes prussiennes, mais les destructions n'ont pas, semble-t-il, été massives. Avant la Première Guerre mondiale, les Archives départementales avaient entrepris un "tri considérable" dans les archives de la sous-préfecture. En 1997, le bâtiment où étaient conservées les archives de la sous-préfecture, trop vétuste, a dû être évacué. Les archives antérieures à la guerre de 1939-1940 qui y étaient restées ont été versées aux Archives départementales, elles feront prochainement l'objet d'un inventaire détaillé qui complétera celui-ci. La partie postérieure à 1940 fera l'objet d'un bordereau de versement ulétrieurement.

Informations sur l'acquisition :

Versements en 1991 et antérieurs (anciennes cotes Zp)

Description :

Mise en forme :

Classement thématique.

Conditions d'accès :

Communication soumise au respect des textes législatifs et réglementaires en vigueur et sous réserve de leur bon état matériel.

Description physique :

675 articles ; 35 ml

Ressources complémentaires :

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Z .

406 W : Sous-préfecture de Commercy
1892 W : Sous-préfecture de Commercy
1905 W : Sous-préfecture de Commercy
J 199
Série M
2 N
4 N

Lieux :

Commercy (Meuse)

Thèmes :

Consulat (1799-1804), Guerre 1914-1918, Guerre 1939-1945, Guerre de 1870, Premier Empire (1804-1815), Séparation des Églises et de l'État (1905), administration communale, administration préfectorale, agent de la force publique, agriculture, aide médicale, aide sociale, aide sociale à l'enfance, animal nuisible, association, assurance vieillesse, caserne, catastrophe naturelle, catholicisme, chambre consulaire, chasse, cimetière militaire, commune, communisme, concours agricole, conflit du travail, congrégation, contributions indirectes, cours d'eau, crèche, cérémonie publique, dette publique, distinction honorifique, dommages de guerre, dons-et-legs, débit de boissons, défense passive, détention d'armes, enseignement, enseignement agricole, enseignement professionnel, enseignement préélémentaire, fascisme, fiscalité, fête, hygiène, incapable majeur, installation classée, interdit de séjour, ligne de chemin de fer, logement social, loterie, maire, manifestation commerciale, manifestation sportive, marchand forain, mouvement politique et sociétal, opinion publique, personnel, pigeon voyageur, police administrative, police judiciaire, poste, presse, prostitution, protestantisme, pêche, reconstruction, recrutement militaire, réseau routier, santé, sapeur pompier, sinistre, sous-préfecture, sport, structure communale d'aide sociale, terrain de camping, transport de corps, télégraphe, visite officielle, Époque contemporaine, élection, épidémie, équipement socio culturel, établissement de formation des maîtres, établissement de santé, établissement public de coopération intercommunale, étranger