Document d'archives : BOUVILLE, programme de rénovation de voirie rurale 1994, Conseil Général décision (CP) du 22/09/1994 (20 janvier 1993 - 30...

Titre :

BOUVILLE, programme de rénovation de voirie rurale 1994, Conseil Général décision (CP) du 22/09/1994 (20 janvier 1993 - 30 novembre 1998) ; LINAS, programme de rénovation de voirie rurale, décision (commission permanente) du 27/10/1997 (20 mai 1996 - 23 septembre 1998) ; COURDIMANCHE, programme de rénovation de voirie rurale 1997, décision (commission permanente) du 27/10/1997 (24 mai 1997 - 7 mai 1999) ; MEREVILLE, programme de rénovation de voirie rurale 1997, décision (commission permanente) du 27/10/1997 (17 septembre 1996 - 28 décembre 1998) ; SERMAISE, programme de rénovation de voirie rurale 1997, décision (commission permanente) du 27/10/1997 (5 mars 1997 - 3 août 1998) ; GOMETZ-LE-CHATEL, programme de rénovation de voirie rurale 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (3 décembre 1992 - 26 mars 1998) ; CORBREUSE, programme de rénovation de voirie rurale 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (24 juin 1995 - 28 octobre 1996) ; BLANDY, programme de rénovation de voirie rurale 1997, décision (commission permanente) du 27/10/1997 (15 janvier 1996 - 30 octobre 1998) ; MEREVILLE, programme de rénovation de voirie rurale 1994, décision (commission permanente) du 22/09/1994 (20 novembre 1992 - 4 octobre 1994), transfert décision (commission permanente) du 11/10/1995 (5 avril 1995 - 10 septembre 1997) ; SOISY-SUR-SEINE, jalonnement urbain, décision (commission permanente) du 11/05/1993 (29 octobre 1992 - 30 novembre 1998 / Notification d'annulation).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1355W/55

Inventaire d'archives :

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Informations sur le producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
    • BOUVILLE, programme de rénovation de voirie rurale 1994, Conseil Général décision (CP) du 22/09/1994 (20 janvier 1993 - 30 novembre 1998) ; LINAS, programme de rénovation de voirie rurale, décision (commission permanente) du...

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