Ces délibérations furent prises en réponse à la Requête du Tiers-Etat de la ville de Bourg, suivie de la délibération des officiers municipaux, extrait des registres de l'Hôtel de la ville de Bourg, capitale de la Bresse, du premier décembre mil

sept cent quatre-vingt huit (Bourg, Goyffon, 1789, in-8°, 48 p.) (52 B 1) ; cette requête demandait, entre autres voeux, que les députés du Tiers soient en nombre égal à ceux réunis du Clergé et de la Noblesse.

Ce registre factice comprend les délibérations des communautés suivantes (dans l'ordre chronologique) :

bailliage-présidial de Bourg, siège prévôtal de Bourg, Saint-Trivier-de-courtes, Pont-de-Vaux (imprimé), Châtillon-Les-Dombes, l'Election, Montmerle-en-Dombes, Treffort, Bey, Saint-Julien-sur-Reyssouze, Grièges, Simandre, Dhuis, Grand-Corent, Tossiat, Certines, Fleyriat, Meillonnas et Sanciat, Saint-Martin-du-Mont, Revonnas, Ceyzériat, Loye et Villieu, Arnans et Cuvergnat, (plusieurs exemplaires), Foissiat, Viriat, Malafrétaz, Saint-Nizier-le-Désert, Pont-de-Vaux (seconde délibération), Courmangoux (avec Roissiat, La Corbatière et Chevignat), Saint-Jean-des-Treux, Saint-Maurice-des-Chazaux, Saint-Rémi-du-Mont, Cras-sur-Reyssouze, Drom, Jayat, Mézériat, Rillieux, Condeissiat, Saint-Trivier et Grandval (seconde délibération), Saint-Bénigne, Mollon, Gorrevod, Rignat, Journans, Saint-Martin-le-Châtel, Lescheroux, Pressiat, Marboz, Etrez, Cormoranche, Cuisiat, Aromas (avec Montdidier et autres hameaux), Chaveyriat, Servignat, Coiziat, Poizoux, Saint-Nizier-le-Bouchoux, La Chapelle-du-Châtelard et Beaumont, Saint-Laurent-les-Mâcon, Villars-lès-Dombes (deux exemplaires), Bâgé-le-Châtel, Attignat (et Vaccagnolas et Crangeat), Courtes et Vernoux, Longchamp, Chaléat, Marsonnas, Chavagnat, Meyriat, Thoirette, Bény, Sermoyer, Arbigny, Sathonnay, Pérouges, Saint-Eloi, Saint-Paul-de-Varax, Boz, Vescours, Villemotier, Feillens, (deux exemplaires), Saint-Genis-sur- Menthon, Chavannes-sur-Reyssouze, Vandeins, Coligny, Cuet, Neuville-les-Dames, Pont-de-Veyle, Domsure et le Grand-Villard, Cornod, Montluel, Montracol, Béréziat, Replonges, Bouligneux, Crottet, Neyron, Saint-Julien-sur-Veyle, Pirajoux, Biziat.