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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Centre des impôts de MASSY Nord.

Date : 1969 - 1999

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Cote :

1986W/1-105;1986W/108-109;1986W/112-119;1986W/120/1-120/2;1986W/121-124;1986W/125-231;1986W/232/1-232/2;1986W/233-244;1986W/245/1-245/2;1986W/246-255;1986W/256/1-256/2;1986W/257-271;1986W/272/1-272/2;1986W/273-285;1986W/286/1-286/2;1986W/287-353

Inventaire d'archives :

1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997) et déclarations de succession (1969-1999) et MASSY Sud : fiches décès (1994-19...

Informations sur le producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD

(service producteur)

Description :

Critères de sélection :

conservation

Conditions d'accès :

communicable 50 ans après 1999

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD

Lieux :

Thèmes :

20e siècle, droits de succession, enregistrement

Type de document :

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