Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Registres des baptêmes et mariages des paroisses de Baneins, Cruzilles-les-Mépillat, Dompierre-sur-Chalaronne, Dracé (Rhône),...

Date : 1801 - 1801

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Titre :

Registres des baptêmes et mariages des paroisses de Baneins, Cruzilles-les-Mépillat, Dompierre-sur-Chalaronne, Dracé (Rhône), Genouilleux, Mogneneins, Peyzieux-sur-Saône, Saint-Didier-sur-Chalaronne, Saint-Etienne-sur-Chalaronne, Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais (Rhône), Thoissey

Contenu :

Buffin (Curé de St Georges-sur-Renom Missionnaire).

Cote :

110 J 396

Inventaire d'archives :

Registres des baptêmes, mariages et sépultures tenus par les prêtres réfractaires de l'Ain

Observations :

Table alphabétique en fin de cahier.

Lieux :

Thoissey (Ain, France ; paroisse), Genouilleux (Ain, France ; paroisse), Saint-Didier-sur-Chalaronne (Ain, France ; paroisse), Baneins (Ain, France ; paroisse), Saint-Étienne-sur-Chalaronne (Ain, France ; paroisse), Cruzilles (Ain, France ; paroisse), Dracé (Rhône, France ; paroisse), Peyzieux-sur-Saône (Ain, France ; paroisse), Dompierre-sur-Chalaronne (Ain, France ; paroisse), Mogneneins (Ain, France ; paroisse), Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais (Rhône, France ; paroisse)

Type de document :

Document d'archives

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