Document d'archives : Marchés. – Étude : marché d'étude, délibération du comité syndical, contrat d'ingénierie, solde définitif d'honoraire...
Titre :
Marchés. – Étude : marché d'étude, délibération du comité syndical, contrat d'ingénierie, solde définitif d'honoraire (1982-1984). Marché public, lot canalisations et accessoires par l'entreprise Sassi : correspondance, acte d'engagement, plans, cahier des clauses particulières, détail estimatif des travaux, règlement particulier d'appel d'offres, bordereau des prix unitaires, détail estimatif des travaux, délibération du comité syndical, procès-verbal préalable à la réception des travaux, décompte final des travaux, ordre de service, autorisations de passage (1982-1984).
Cote :
E DEPOT 604/ 172
Institutions :
Syndicat intercommunal de défense contre l'incendie du canton de Saint-Julien-en-Genevois, Syndicat intercommunal à vocations multiples du Bas-Salève, Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois
Lieux :
Saint-Julien-en-Genevois, Beaumont, Valleiry, Neydens, Collonges-sous-Salève, Jonzier-Epagny, Archamps, Savigny, Saint-Julien (canton de), Chevrier, Bossey, Chenex, Viry, Vers, Présilly, Vulbens, Dingy-en-Vuache, Feigères