Document d'archives : Occupation du sol. - Plan d’Occupation des Sols partiels est et ouest, élaboration (1994) , éléments portés à la connaissance de...

Titre :

Occupation du sol. - Plan d’Occupation des Sols partiels est et ouest, élaboration (1994) , éléments portés à la connaissance de la commune par l'Etat : réglementation, arrêté préfectoral, plans.

Cote :

411 W 17

Inventaire d'archives :

411W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Occupation du sol. - Plan d’Occupation des Sols partiels est et ouest, élaboration (1994) , éléments portés à la connaissance de la commune par l'Etat : réglementation, arrêté préfectoral, plans....

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