Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : INVENTEURS DANS L'INDUSTRIE DE LA SOIE : - Escalon et Raillard : métier à fabriquer des filets pour...

Date : 1825 - 1826

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Contenu :

INVENTEURS DANS L'INDUSTRIE DE LA SOIE : - Escalon et Raillard : métier à fabriquer des filets pour la chasse et la pêche : . examen de l'invention : correspondance 1825 . décès d'Escalon : correspondance 1826

Cote :

784WP/13/4

Inventaire d'archives :

Vie économique

Langues :

Français

Personnes :

ESCALON--INVENTEUR, RAILLARD--INVENTEUR

Thèmes :

ENCOURAGEMENT AU COMMERCE ET A L'INDUSTRIE, INVENTION, SOIERIE