Document d'archives : Police générale. — Émigrés : déclarations, extraits de délibérations du directoire du département des Vosges, liste de biens...
Titre :
Police générale. — Émigrés : déclarations, extraits de délibérations du directoire du département des Vosges, liste de biens d’émigrés (1790-1793). Demandes de renseignements et recherches : correspondance (1879-1892). Passeports à l’intérieur : titres (1807-1886). Étrangers, naturalisation : correspondance (1855). Colportage : déclarations (1889-1900). Ordre public et manifestation : correspondance, affiche (1892-1915). Changement de domicile : fiches de déclaration, correspondance (1870-1877). Surveillance des condamnés libérés : fiche de renseignements, états des personnes à surveiller, correspondance, certificats de libération (1844-1867).
Cote :
Edpt 496 2J1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
2002-03-21 | versement numéro via 2002 909 Vagney (Vosges) |