Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Plan d'une partie du premier étage de l'hôtel de l'Intendance. ...

Date : XVIIIe

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Titre :

Plan d'une partie du premier étage de l'hôtel de l'Intendance.

Contenu :

Présentation du contenu

Hôtel de l'Intendance, premier étage : plan géométrique (s.d. [après 1752]).

Cote :

II 570/2

Inventaire d'archives :

II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution

Informations sur l'acquisition :

Mode d'acquisition :

Versement

Conditions d'accès :

Communicabilité

Non communicable

Description physique :

description_materielle: Plan

Information matérielles :

Papier

Bon

Aquarelle

Dimensions :

37,5x18,5

Précisions matérielles :

échelle non précisée

Lieux :

Chabaneau, place, Hôtel de la Préfecture, Cambacérès, rue

Thèmes :

18ème siècle

Type de document :

Plan