Titre :,Période :,Institution :,Contenu :,Cote :,Inventaire d'archives :,Informations sur le producteur :,Conditions d'accès :,Conditions d'utilisation :,Langues :,Personnes ou Institutions :,Thèmes : ,Fichier :
Générateur à vaporisation instantanée à vapeur d'eau ou de pétrole avec appareils combinés pour le chauffage au pétrole,1892,Institut national de la propriété industrielle (INPI),"Numéro de brevet : 225098Type de brevet : Brevet d'invention de 15 ansDate de dépôt : 21.10.1892Mandataire : JOSSEDéposant 1 : BESSEAdresse : Paris, 58 bis, rue de la Chaussée-d'Antin, 75056Déposant 2 : AUBEAdresse : Non précisée",1BB225098,Dossiers de brevets d'invention 1791-1901 - 1BB225001 à 1BB230000,Institut national de la propriété industrielle (France),Librement communicable,Librement réutilisable à condition de citer la source sous la forme : Archives INPI,français,Institut national de la propriété industrielle (France),"Brevet d'invention, Propriété industrielle",https://francearchives.gouv.fr/fr/file/d80d674cd3b74def8d6e8a0034df966609ef6bb6/1BB_046.csv
