Document d'archives : Législation. - Lois municipales et économiques du Languedoc : états de la souscription par les communautés du Velay (1781-1788)....

Titre :

Législation. - Lois municipales et économiques du Languedoc : états de la souscription par les communautés du Velay (1781-1788). Poids et mesures. - Procès-verbaux de vérification des mesures : baronnies de Bauzac et Confolent (1756), mandement du Cloître Saint-Marcel (1782). Arts et métiers. - Pièces relatives à la vente d'offices des Arts et métiers (1692-1767). Etoffes et manufactures. - Etoffes : correspondance relative au droit de visite et de marque des étoffes de Velay et Gévaudan (1734), lettre relative à une saisie d'étoffes (1751). Dentelles : lettre de Chamillart (1704), lettres des consuls du Puy à Malesherbes et à Turgot (1776). Manufactures du Puy : arrêt du Conseil établissant une manufacture d'étoffes de soie (1755), lettre relative à la manufacture de mousseline du Puy (1758), pièces relatives à une subvention pour la manufacture de coton (1767), pièces relatives à la manufacture de couvertures de laines établie à l'hôpital général (1781-1783). Monnaies. - Législation : arrêt de la cour des Comptes de Montpellier (1652). Espèces : vérification des caisses des receveurs des tailles du diocèse du Puy (1693-1738). Fausse monnaie : découverte de coins et d'outils (1716). Cheveux. - Monopole de la vente des cheveux : contestation entre barbiers et marchands (1674).

Cote :

1 C 2112

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

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