Document d'archives : Répertoire des décrets, arrêtés et décisions du roi, par ministères (et en outre : Maison du roi, Secrétairerie royale et Conseil...
Titre :
Répertoire des décrets, arrêtés et décisions du roi, par ministères (et en outre : Maison du roi, Secrétairerie royale et Conseil d'État, Caisse d'amortissement, Instruction publique et Beaux-Arts, Waterstaat, Postes, objets généraux). 1/er/ janvier - 31 décembre 1808. [Un registre in-folio relié cuir rouge, 118 folios] . 1
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Cote :
5