Document d'archives : Séance du conseil général de la commune (1790-1794) - Courriers au commissaire du gouvernement (trouvé...
Contenu :
Séance du conseil général de la commune (1790-1794) - Courriers au commissaire du gouvernement (trouvé dans le fonds Labaty, lui même mélangé à la serie Q) (10/1801-1802) - Registre pour la prestation du sermon civique décidé le 14 août 1792 (issu du 532 WP - D)(1792) - Extrait d'un procés verbal d'assemblée des commissaires (2 feuillets à part) (1790) - Libre d'enregistrement des lois et des arretés du district et du département (1793) - Registre des lettres à la mairie (2 d'origine 784 WP) - Registre destiné les lettres de réquisitions adressé au bureau des travaux (1793-1794) - Livre des états par ordre alphabétique des rues, places, impasses, chemin de la ville de Lyon (Non daté)
Cote :
985WP/38
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur inconnu
Langues :
Français