Titre :,Période :,Institution :,Contenu :,Cote :,Inventaire d'archives :,Informations sur le producteur :,Conditions d'accès :,Conditions d'utilisation :,Langues :,Personnes ou Institutions :,Thèmes : ,Fichier :
Perfectionnements aux magasins pour carabines et autres armes à feu,1890,Institut national de la propriété industrielle (INPI),"Numéro de brevet : 206770Type de brevet : Brevet d'invention de 15 ansDate de dépôt : 02.07.1890Mandataire : ARMENGAUD jeuneDéposant 1 : MORRISAdresse : Paris, 23, boulevard de Strasbourg, 75056",1BB206770,Dossiers de brevets d'invention 1791-1901 - 1BB205001 à 1BB210000,Institut national de la propriété industrielle (France),Librement communicable,Librement réutilisable à condition de citer la source sous la forme : Archives INPI,français,Institut national de la propriété industrielle (France),"Brevet d'invention, Propriété industrielle",https://francearchives.gouv.fr/fr/file/85f875bef4fd7b2e49842c122fa89a61dd9a12e6/1BB_042.csv
