Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Plan d'une parcelle de sables vagues app[artenan]t à la commune de Capbreton et demandée en concession par Gse Sorin veuve...

Date : 1862 - 1862

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Titre :

Plan d'une parcelle de sables vagues app[artenan]t à la commune de Capbreton et demandée en concession par Gse Sorin veuve Desclaux / dressé par le géomètre soussigné Hougas. - [S.l.] 1862

Cote :

2 O 479-1101

Inventaire d'archives :

Plans de la sous-série 2 O

Description physique :

Description physique: Document cartographique

Données techniques

Données techniques: plume

Support

Support: papier

Collation

Collation: 1 plan

Dimensions

Dimensions: 29 × 13,5 cm (feuille)

Précisions matérielles :

Données mathématiques:

Echelle: - 1 :100

Personnes :

HOUGAS, Barthélémy-Gilles

Lieux :

Thèmes :

Biens communaux, Sable, Transaction

Type de document :

Document cartographique, Document d'archives

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