Document d'archives : Projet de décret relatif à la congrégation : Communauté des Bénédictines de Notre-Dame de Venières à Boyer (saône et...
Titre :
Projet de décret relatif à la congrégation : Communauté des Bénédictines de Notre-Dame de Venières à Boyer (saône et Loire)-reconnaissance légale
Contenu :
Rapporteur : Paul Chambraud
Section de l'Intérieur
Cote :
Dossier n° 348958
Inventaire d'archives :
Archives du Conseil d'État. Dossiers d'affaires administratives (1990).