Document d'archives : Période révolutionnaire : constitutions de l'an III et de l'an VIII, Conseil des Cinq-Cents (an V), Bulletin décadaire de la...
Titre :
Période révolutionnaire : constitutions de l'an III et de l'an VIII, Conseil des Cinq-Cents (an V), Bulletin décadaire de la République française (an VII), lois et Bulletin des lois (an III-1808), administrations (1792-an VI).
Cote :
16 J 1/533
Inventaire d'archives :
Société des antiquaires de l'Ouest : collection de documents originaux